Plan officiel


La présente est une refonte du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, adoptée par le Conseil municipal le 14 mai 2003, modifiée par le ministère des Affaires municipales, et par la Commission des affaires municipales de l'Ontario par diverses décisions et les modifications adoptées par le Conseil. Cette refonte est continuellement mise à jour, dès lors que le Conseil adopte des modifications au Plan officiel.

Le Plan officiel est constitué de quatre volumes.

  • Volume 1 – Plan officiel de la Ville d’Ottawa
  • Volume 2A – Plans secondaires
  • Volume 2B – Politiques relatives aux emplacements
  • Volume 2C – Plans des villages

Une liste des modifications apportées au Plan officiel et adoptées par le Conseil peut être consultée ici.

Des exemplaires papier ou une version sur CD de la refonte du Plan officiel, y compris toutes les cartes couleurs, sont en vente dans tous les Centres du service à la clientèle. Il convient de noter que ces versions ne contiennent aucune des modifications approuvées par le Conseil depuis la refonte de 2007.

Le volume 1 (Plan officiel)

Le volume 2A (plans secondaires)

Le volume 2B (principes ponctuels d’aménagement)

Le volume 2C (plans d'aménagement des villages)

Des versions papier du Plan comprenant des cartes en couleur pourront être achetées à compter du 14 mars dans tous les centres du service à la clientèle.

Les coûts :

Document

Coûts

Volume 1 (Refonte)

50 $

Volume 2A (plans secondaires)

75 $

Volume 2B (Politiques relatives aux emplacements)

15 $

Volume 2C (Plans des villages)

20 $

Il est également possible de se procurer un CD contenant les quatre volumes au coût de 10 $. Les versions PDF individuelles sont disponibles aux pages Web respectives.

Pour en savoir davantage sur la refonte, veuillez communiquer avec :
Stan Wilder

613-580-2424, poste 13116

CON015318