Plan Officiel Volume 2C –

Plans d’aménagement des villages

Le présent document consiste en une codification du volume 2C du Plan officiel d'Ottawa adopté le 14 mai 2003 par le Conseil municipal en vertu du Règlement municipal 203 de 2003. La présente codification comprend les changements apportés au libellé des plans secondaires approuvés par le Conseil municipal d'Ottawa.

La présente codification est mise à votre disposition pour votre commodité seulement. Vous devez vous reporter aux documents originaux attestés que vous trouverez dans les dossiers du greffier municipal.

Les plans sont offerts en format HTML et PDF. Veuillez imprimer les versions PDF.